48 Affaires culturelles

480

Dispositions générales - Promotion des activités culturelles

480.1 Loi sur les affaires culturelles
480.11 Règlement sur les affaires culturelles
480.46 Ordonnance concernant l’octroi d’aides ponctuelles à la création en faveur des compagnies théâtrales confirmées

481

Institutions culturelles de l'Etat

481.0.1 Loi sur les institutions culturelles de l’Etat
481.0.14 Ordonnance relative à la participation de l’Etat au financement d’institutions culturelles fondées par des tiers
481.1.11 Règlement concernant les Archives de l’Etat
481.1.16 Arrêté fixant les taxes et les émoluments concernant les prestations des Archives de l’Etat
481.2.11 Règlement concernant la Bibliothèque cantonale et universitaire
481.4.11 Ordonnance concernant le Conservatoire
481.4.12 Ordonnance concernant les examens au Conservatoire
481.4.16 Ordonnance fixant les taxes de cours du Conservatoire applicables dès le 1er septembre 2014
481.5.11 Règlement concernant le Musée d’art et d’histoire
481.5.15 Arrêté concernant le Fonds Jean Tinguely–Niki de Saint Phalle
481.6.11 Règlement concernant le Musée d’histoire naturelle

482

Protection des biens culturels

482.1 Loi sur la protection des biens culturels
482.11 Règlement d’exécution de la loi sur la protection des biens culturels
482.42 Arrêté instituant une commission du recensement du patrimoine artistique
482.43 Arrêté relatif à la conservation du patrimoine architectural alpestre
482.44 Arrêté instituant une commission du recensement des chalets d’alpage

Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch den Kanton Freiburg.

Ceci n'est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par le Canton de Fribourg fait foi.

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